Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EASYSPEC
BUSSOTTI Jean-Franck - Le Bettina

Numéro de dépôt :
94513156
Date de dépôt :
23/03/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/03/2004

Présentation de la marque EASYSPEC

Déposée le 23 mars 1994 par BUSSOTTI Jean-Franck - Le Bettina auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EASYSPEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est BUSSOTTI Jean-Franck - Le Bettina, domicilié(e) 14 bis, rue Honoré Labande 98000 MONACO - Monaco.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PITOLLET Jean-Paul ou Christiane - France.

La marque EASYSPEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EASYSPEC est expirée depuis le 23 mars 2004.

BUSSOTTI Jean-Franck - Le Bettina a également déposé les autres marques suivantes : UV MC2 , U.V. VISIBLEMENT


BUSSOTTI Jean-Franck - Le Bettina - 14 bis, rue Honoré Labande 98000 MONACO - Monaco


PITOLLET Jean-Paul ou Christiane - France


Inscription le 3 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299416 - Publication au BOPI 2000-05-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

Appareils et instruments scientifiques, optiques, en particulier photomètres, colorimètres, spectrophotomètres, et analyseurs à principe photométrique